Déposée le 28 janvier 1992 par CHARTIER Christian et STAKENBURG Gilbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOPERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Les déposants sont CHARTIER Christian, domicilié(e) Rue du Mont Saint Michel, 61360 Pervenchères - France et STAKENBURG Gilbert, domicilié(e) "la Houlée", 61360 Pervenchères - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elisabeth LINARES - France.
La marque BIOPERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPERCHE est expirée depuis le 28 janvier 2002.
CHARTIER Christian a également déposé les autres marques suivantes : TOUTE LA VILLE CHANTE
CHARTIER Christian - Rue du Mont Saint Michel, 61360 Pervenchères - France
STAKENBURG Gilbert - "la Houlée", 61360 Pervenchères - France
Madame Elisabeth LINARES - France
Inscription le 4 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65730 - Publication au BOPI 1992-08-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.Livres Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait, produits laitiers; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; sauces ; épices ; glace à rafraichir; sauces à salade, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Produits agricoles, horticoles, forestiers, semences, graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; fleurs et plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, tous ces produits étant issus de l'agriculturebiologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Boissons alcoolisées organisation de stages de formation; cours audiovisuels; cours par correspondance
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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